Liste des publicités des actes
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Marché de Fourniture = Acquisition d’un camion grue
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Convention CAF = ACM Les Explorateurs
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Fourniture et livraison des repas = ACM Les Explorateurs
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Tarifs des ACM de la CdC du Minervois au Caroux
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Projet Educatif des ACM de la CdC du Minervois au Caroux
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Règlement intérieur des ACM de la CdC du Minervois au Caroux
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Convention de mise à disposition des locaux Mairie de Mons / CdC ACM Les Explorateurs
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Dénomination du 3ième ACM de la Communauté de Communes du Minervois au Caroux
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Conventions « Référent Santé et Accueil Inclusif »
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Modification statutaire SPL TERRITOIRE 34
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Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de l’Hérault pour la période 2026 2029
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Convention d’adhésion au service de médecine Préventive 2026 2028
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