Liste des publicités des actes
479 résultats
Modification statutaire SPL TERRITOIRE 34
Date de publication : | Mis à jour :
Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de l’Hérault pour la période 2026 2029
Date de publication : | Mis à jour :
Convention d’adhésion au service de médecine Préventive 2026 2028
Date de publication : | Mis à jour :
Adoption PV de la séance du Conseil Communautaire du 23 10 2025
Date de publication : | Mis à jour :
Adoption PV du 23 10 2025
Date de publication : | Mis à jour :
Contrat transitoire – Cinéma STAR – Avenant 1
Date de publication : | Mis à jour :
Convention de partenariat pour le Cycle Culturel d’Automne – Année 2025
Date de publication : | Mis à jour :
Remboursement de mise à disposition de personnel entre budgets – exercice 2025 – modification
Date de publication : | Mis à jour :
Décision Modificative – Budget annexe Office de Tourisme
Date de publication : | Mis à jour :
Décision Modificative – Budget Annexe déchets
Date de publication : | Mis à jour :
Décision modificative 3 – Budget Principal
Date de publication : | Mis à jour :
ASA des Canaux de St André et du Poujola = écritures de régularisation
Date de publication : | Mis à jour :