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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] Conseil Communautaire le 7 décembre 2021

Le prochain Conseil se tiendra à 18h, à Courniou, salle des fêtes


PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

le 7 décembre 2021, à 18h, à Courniou, Salle des Fêtes

 

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

Ordre du jour

 

 

0.    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 28 octobre 2021

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES HUMAINES

1.      Lignes Directrices de Gestion

2.      Mise à jour de l’organigramme

3.      Contrat de relance et de transition écologique sur le territoire du Syndicat Mixte du Pays Haut-Languedoc Vignobles

4.      Territoire 34 : cession du droit préférentiel de souscription

5.      Application des 1 607h : modification du règlement intérieur

6.      Modification du tableau des effectifs

7.      Permis de louer : définition du périmètre sur proposition des communes concernées

FINANCES

8.    Décisions modificatives

9.    Provisions pour créances douteuses

10.Admissions en non valeurs

ACTION SOCIALE – JEUNESSE

11. Renouvellement de la convention avec la MLI

12.Renouvellement de la convention avec la RDL

13.Règlement intérieur des espaces France Services de Olonzac et Saint-Pons de Thomières

PETITE ENFANCE

14.Renouvellement du projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance 2022/2027

15.Renouvellement du projet de fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants-Parents 2022/2027

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - BATIMENTS

16.Remise d’apport à titre gratuit de la machine de lavage à la SCIC Bio-Orb

ENVIRONNEMENT

17.Convention d’assistance technique pour le contrôle des installations d’assainissement non collectif

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – TOURISME

18. Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme

19. Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme Communautaire – avenant financier 2021 n°2

QUESTIONS DIVERSES

 

 

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