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Communauté de communes du Minervois au Caroux

Conseils Communautaires 2022

Listes des délibérations examinées

Conformément à l’ordonnance n° 2021.1310 du 7 Octobre 2021, le compte-rendu de séance après chaque Conseil Communautaire a été supprimé et remplacé par une liste des délibérations examinées (article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Vous trouverez donc ci-après la liste des délibérations examinées lors des différents Conseils Communautaires, à partir du 07 Juillet 2022.

Conseil du 07/07/2022

391ko- Dernières modifications :11/07/2022

Conseil du 29/09/2022

385ko- Dernières modifications :03/10/2022

Procès-verbaux

Conformément à l’ordonnance n° 2021.1310 du 7 Octobre 2021, le compte-rendu de séance après chaque Conseil Communautaire a été supprimé et remplacé par une liste des délibérations examinées (article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Vous trouverez donc ci-après la liste des délibérations examinées lors des différents Conseils Communautaires, à partir du 07 Juillet 2022.

PV du 7/7/2022

786ko- Dernières modifications :13/10/2022