• Accueil
  • Nous contacter
  • Plan du site
  • Rechercher
  • A-
  • A
  • A+
Communauté de communes du Minervois au Caroux

Conseils Communautaires 2023

Listes des délibérations examinées

Conformément à l’ordonnance n° 2021.1310 du 7 Octobre 2021, le compte-rendu de séance après chaque Conseil Communautaire a été supprimé et remplacé par une liste des délibérations examinées (article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Vous trouverez donc ci-après la liste des délibérations examinées lors des différents Conseils Communautaires en 2023.

Conseil du 02/03/2023

234ko- Dernières modifications :03/03/2023

Conseil du 13/04/2023

237ko- Dernières modifications :14/04/2023

Procès-verbaux

Vous trouverez ci-après les procès-verbaux des différents Conseils Communautaires de 2023.