• Accueil
  • Nous contacter
  • Plan du site
  • Rechercher
  • A-
  • A
  • A+
Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] Conseil Communautaire le 15 avril 2021

Le prochain Conseil se tiendra à 17h, à St-Pons, salle Ponderach


PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

le 15 avril 2021, à 17h,

à St-Pons, Salle Ponderach

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

Ordre du jour

 

 

1.    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du25Février2021

BATIMENTS

2.   Acquisition bâtiment

DECHETS -DEVELOPPEMENT DURABLE

3.   Point déchèterie

4.    Point sur le déploiement de la redevance incitative

FINANCES

5.   .Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères: REOM (zone Est)

6.   Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagèresincitative: REOMI (zone Sud)

7.   Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères: TEOM (Zone Centre)

8.   Vote des taux d’imposition des taux et produits des Taxes Directes Locales (TDL) 2021

9.   Budget principal 2021

10.Budget annexe «Déchets»

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -TOURISME

11.  Avenant financier à la Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme Communautaire

12.  Intégration de l’OTC dans la communauté de communes

13.  Petites Villes de Demain

URBANISME

14.  Régularisation 2020 Service «Droit des Sols»

COHESION SOCIALE

15.  Appel à cotisation 2021: Régie de développement Local(RDL)

CULTURE / PATRIMOINE

16.  Réseau des sites mégalithiques néolithiques Occitanie: convention de partenariat avec le PETR Hautes Terres d’Oc

QUESTIONS DIVERSES

> Retour à la sélection