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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] Conseil Communautaire le 25 février 2021

Le prochain Conseil se tiendra à 17h, à St-Pons, salle Ponderach


PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

le 25 février 2021, à 17h,

à St-Pons, Salle Ponderach

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

Ordre du jour

 

 

1.    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 10 décembre 2020

ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

2.    Tableau des effectifs

3.    Recrutement pour la création d’un espace France Services à St-Pons

4.    Contrat d’assurance des risques statutaires du CDG34

5.    Charte du télétravail

BATIMENTS

6.     Extension du siège : proposition d’acquisition

DECHETS -DEVELOPPEMENT DURABLE

7.     Point sur la déchèterie – secteur Minervois

8.     Méthode et calendrier de déploiement de l’apport volontaire et la redevance incitative

COHESION SOCIALE

9.     Convention de partenariat Mission Locale d’Insertion

CULTURE/PATRIMOINE

10.  Demande de renouvellement des conventions Culture, et Patrimoine avec le Département

11.  Renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacle

GEMAPI

12.    Reconnaissance comme Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau du Syndicat Mixte du Bassin de l’Agout

ENVIRONNEMENT

13.  Appel à projet Citeo

14.  Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés : plan d’action 2021

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME

15.  Convention d’adhésion Petites Villes de Demain

16.  Prolongation du dispositif L’OCCAL jusqu’au 31/03

FINANCES

17.  Compte de gestion 2020 – budget annexe « déchets »

18.  Compte administratif 2020 – budget annexe « déchets »

19.  Affectation des résultats 2021- budget annexe « déchets »

20.  Compte de gestion 2020 – budget principal

21.  Compte administratif 2020 – budget principal

22.  Affectation des résultats 2021- budget principal

23.  Attributions de compensation 2021

QUESTIONS DIVERSES

 

www.cc-minervois-caroux.fr

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