PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
jeudi 4 avril 2024 à 18h, à St-Pons, Maison des Loisirs

séance publique, accès dans la limite des places disponibles 

Ordre du jour de la séance

1.    Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 07 03 2024

FINANCES

2.    Affectation de subventions 2024

3.    Produit GEMAPI

4.    Taux des Impôts Directs Locaux 2024

5.    Subvention d’équilibre Budget Principal / Budget Annexe Office de Tourisme 2024

6.    Mise à disposition de personnel entre le Budget principal et les budgets annexes 2024

7.    Note d’orientation budgétaire

8.    Budget Primitif 2024 Office de Tourisme

9.    Budget Primitif 2024 « Déchets »

10. Budget Primitif 2024 Principal

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

11. Convention CCI

12. Chambre de Métiers et d’Artisanat de la Région Occitanie - Convention de partenariat 2024/2026

13. Chambre de Métiers et d’Artisanat de la Région Occitanie - Convention d’exécution Annuelle 2024

14. Réseau Initiative Béziers Ouest Hérault (IBOH) – Convention pluriannuelle de partenariat 2024

CULTURE – PATRIMOINE

15. Renouvellement des conventions culturelle et patrimoine

RESSOURCES HUMAINES

16. Règlement des astreintes

17. Forfait Mobilités durables

18. Convention de transfert CET – Service Enfance Jeunesse

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

19. PNR-HL - COPIL Natura 2 000 - Désignation de représentants

20. Opération Colorons le Pays

ENFANCE - JEUNESSE

21. Convention ACM Secteur Est – Été 2024 (PJ 19 et 20)

PETITE ENFANCE

22. Indemnités d’entretien des assistantes maternelles

23. Règlements de fonctionnement Crèches

DECHETS – DEVELOPPEMENT DURABLE

24. Avenant N° 3 – Marché de collecte des ordures ménagères – Secteur Sud

QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez retrouver les différents documents consultables concernant les Conseils communautaires sur le site de la Comcom https://www.cc-minervois-caroux.fr/conseils-communautaires2024.aspx