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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] prochain Conseil Communautaire le 7 décembre 2023

à 18h à St-Pons à la Maison des Loisirs


PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
7 décembre 2023, à 18h, à St-Pons, Maison des Loisirs

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

 

Ordre du jour

 

 

1.    Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 26 10 2023

2.    Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 09 11 2023

ADMINISTRATION GENERALE – RESSOURCES HUMAINES

3.    Délivrance autorisation environnementale 

4.    Nouvelle organisation du service Déchets dans le cadre de la REOMI (PJ 3)

FINANCES

5.    Provisions

6.    Admission en non valeurs de produits irrécouvrables et des créances éteintes budget principal

7.    Admission en non valeurs de produits irrécouvrables et des créances éteintes budget déchets

8.    Régularisation des opérations pour compte de tiers antérieures à la fusion (prélèvt cpte 1068)

9.    Durées d’amortissement budget général M57 à compter du 01/01/2024

10.Avance de trésorerie Budget Général vers Budget Annexe déchets

11.Subvention d’équilibre du Budget Général au Budget Annexe déchets en investissement

12.Décision modificative 01 du budget général

13.Décision modificative 02 du budget annexe « Déchets »

14.Décision modificative 01 du budget annexe OT

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - BATIMENTS

15.Achat de la parcelle accueillant la Maison des Mgnes du Caroux et crèche La Carousette à Mons la Trivalle

16.Intégration dans le domaine public

ENVIRONNEMENT

17.Convention d’assistance technique pour le contrôle des installations d’assainisst non collectif

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – TOURISME

18.         Convention VTT Vélo Caroux : avenant financier 2023

CULTURE - PATRIMOINE

19.Convention de gestion 2024- cinéma STAR (PJ 5)

ENFANCE - JEUNESSE

20.ACM Les Loustics = Convention annuelle occupation école

COHESION SOCIALE

21.Manifestation « Journée de la Santé des Femmes »

PETITE ENFANCE

22.Avenant aux Règlements de fonctionnement des crèches

QUESTIONS DIVERSES

23.Information transfert pouvoir de police de la publicité

 

 

 


Vous pouvez retrouver les différents documents consultables concernant les Conseils communautaires sur le site de la Comcom https://www.cc-minervois-caroux.fr/conseils-communautaires2023.aspx 

 

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