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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] prochain Conseil Communautaire le 26 octobre 2023

à 18h à St-Pons à la Maison des Loisirs


PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

26 octobre 2023, à 18h, à St-Pons, Maison des Loisirs

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

 Ordre du jour

1.       Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 28 09 2023

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - BATIMENTS

2.       Mise à disposition de toitures au profit de la SAS HELIOTOP

3.       Bilan du permis de louer

4.       Contrat Bourg Centre Occitanie – Saint-Pons de Thomières

 

GEMAPI

5.       Convention de coopération 2024/2028 SMVOL

6.       Maison des Montagnes du Caroux : avenant n°3 au lot n°1 du marché de travaux

 

ENFANCE - JEUNESSE

7.       Règlement des centres de loisirs (ACM : Accueils Collectifs de Mineurs)

8.       Rémunération des animateurs

9.       Mise en place du Portail familles

10.     Tarifs séjours des ACM

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 


Vous pouvez retrouver les différents documents consultables concernant les Conseils communautaires sur le site de la Comcom https://www.cc-minervois-caroux.fr/conseils-communautaires2023.aspx 

 

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