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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[AVIS DE PUBLICITE] de l'énergie renouvelable sur la hangar de Bio-Orb

Convention temporaire d'occupation


La Communauté de communes du Minervois au Caroux a été sollicitée par la société citoyenne HELIOTOP pour l’occupation temporaire du domaine public, en vue de la fourniture et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur la toiture du hangar Bio-Orb à Mons-la-Trivalle. Le but est de produire une énergie renouvelable citoyenne et

locale.

Le présent avis de publicité a pour objet de porter à la connaissance du public cette manifestation d’intérêt spontanée et de permettre à tout tiers, souhaitant également bénéficier de la même mise à disposition du domaine public en vue de la réalisation d’un projet similaire de se manifester, conformément aux dispositions de l’article L.2122-1-4 du Code Général de la propriété des Personnes Publiques.

Documentation téléchargeable

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