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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] prochain Conseil Communautaire le 13 avril 2023

à 18h à St-Pons à la Maison des Loisirs


 PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

Jeudi 13 avril 2023, à 18h, à St-Pons, Maison des Loisirs


séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

 

Ordre du jour

 

 

1.   Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 02 03 2023

ADMINISTRATION GENERALE – RESSOURCES HUMAINES

2.   Désignation d’un nouveau délégué au SMAC

3.   Tableau des effectifs

4.   Désignation d’un référent déontologue

FINANCES

5.   Affectation de subventions 2023

6.   Tarifs REOM 2023

7.   Tarifs REOMI 2023

8.   Taux TEOM 2023

9.   Produit GEMAPI

10. Taux des Impôts Directs Locaux 2023

11. Subvention d’équilibre Budget Principal / Budget Annexe Office de Tourisme 2023

12.Mise à disposition de personnel entre le Budget principal et les budgets annexes 2023

13.Annulation des participations des communes pour les crèches 2020 et 2021

14. Budget Primitif 2023 « Déchets »

15. Budget Primitif 2023 Office de Tourisme

16. Budget Primitif 2023 Principal

DECHETS/DEVELOPPEMENT DURABLE 

17.PLPDMA

18. Point d'information REOMI

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – BATIMENT

19.Avenant au contrat Bourg Centre Occitanie d’Olonzac

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE-TOURISME

20. Convention V84

21. Dispositif exceptionnel pour les artisans boulanger
22. Mutualisation Musée de Minerve = point d’information

CULTURE-PATRIMOINE

23. Renouvellement des conventions culturelle et patrimoine

24. Projet culturel

QUESTIONS DIVERSES


Vous pouvez retrouver les différents documents consultables concernant les Conseils communautaires sur le site de la Comcom https://www.cc-minervois-caroux.fr/conseils-communautaires2022.aspx

 

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