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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] prochain Conseil Communautaire le 8 décembre 2022

à 18h à St-Pons à la Maison des Loisirs


 PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

8 décembre 2022, à 18h, à St-Pons, Maison des Loisirs

 

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

 

Ordre du jour

 

 

0.    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 27 oct. 2022

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES HUMAINES

1. Désignation des représentants de la collectivité au CST

2. Contrat d’assurance statutaire SOFAXIS

3. Convention d’adhésion à la médecine préventive 2023/2025

4. Politiques contractuelles à l’échelle du Pays Haut Languedoc et Vignobles

5. Pacte Territorial pour l’Insertion (PTI) 2022-2025

FINANCES

6. Décision modificative n°2 Budget Annexe déchets

7. Décision modificative Budget Annexe Office de Tourisme

8. Décision modificative Budget Principal

9. Provisions

10. Marché de restauration post crues des ripisylves – Avenant n° 1 – Lot n° 2

JEUNESSE

11. Tarification ACM

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - BATIMENT

12. Petites Villes de demain = Opération de Revitalisation de Territoire (ORT)

CULTURE - PATRIMOINE

13. Convention de gestion 2023 - Cinéma STAR

14. Programmation culturelle du 1er semestre 2023

15. Adhésion licence entrepreneur du spectacle n° 2 et n° 3

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME

16. Convention OGS 2022

17. Marché « Mobilier de la Maison du Caroux » - Rectificatif

ENVIRONNEMENT

18. Convention d’assistance technique pour le contrôle des installations d’assainissement non collectif - Avenant n° 3

DECHETS - DEVELOPPEMENT DURABLE

19. Convention d’exploitation du quai de transfert 2023/2030

QUESTIONS DIVERSES


Vous pouvez retrouver les différents documents consultables concernant les Conseils communautaires sur le site de la Comcom https://www.cc-minervois-caroux.fr/conseils-communautaires2022.aspx

 

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