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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] prochain Conseil Communautaire le 27 octobre 2022

à 18h à St-Pons à la Maison des Loisirs


 PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

27 octobre 2022, à 18h, à St-Pons, Maison des Loisirs

 

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

 

Ordre du jour

 

 

0.    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 29 sept. 2022

 

ENVIRONNEMENT

1. Attribution du marché des colonnes pour la mise en place de la Redevance Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (REOMI)

2. Achat véhicules de collecte

ADMINISTRATION GENERALES -RESSOURCES HUMAINES

3. Tableau des effectifs

4. Désignation d’un nouveau délégué au Syndicat Mixte Aude Centre

5. Reversement de la taxe d’aménagement 2023

FINANCES

6. Décision modificative n°1 Budget Annexe déchets

COHESION SOCIALE

5. Espace de Vie Sociale = Règlement intérieur

ENFANCE - JEUNESSE

7. Modifications des règlements intérieurs des crèches et des centres de loisirs

TOURISME

8. Attribution du marché du mobilier de la Maison des Montagnes du Caroux

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

9. Etude de faisabilité sur une cuisine centrale = comité de pilotage

QUESTIONS DIVERSES


Vous pouvez retrouver les différents documents consultables concernant les Conseils communautaires sur le site de la Comcom https://www.cc-minervois-caroux.fr/conseils-communautaires2022.aspx

 

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