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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] prochain Conseil Communautaire le 12 mai 2022

L'ordre du jour est disponible


PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

le 12 mai 2022, à 18h, à Saint-Pons, Salle Ponderach

 

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières


 

Ordre du jour

 

 

0.    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 24 mars 2022

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES HUMAINES

1.      Point d'information : Document Unique pour l'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)

2.      Création du Comité Social Territorial (CST)

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - BATIMENTS

3.    GEMAPI : Point d'info

4. Délégation de signature pour le marché Etude préalable Eau et Assainissement, suite à l'avis de la commission des marchés

5.    Marché de travaux de la Maison des Montagnes du Caroux : attribution de marché et délégation de signature


SPORT

6.    Cycle scolaire d'apprentissage de la natation 2022


ENFANCE-JEUNESSE

7.    Revalorisation des CEE

8.    ACM : modification du règlement intérieur


DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME

9.    Règlement d'attribution des aides financières au titre de l'immobilier d'entreprise

 

QUESTIONS DIVERSES

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