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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] prochain Conseil Communautaire le 24 mars 2022

L'ordre du jour est essentiellement consacré au budget


PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

le 24 mars 2022, à 18h, à Saint-Pons, Salle Ponderach

 

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières


 

Ordre du jour

 

 

0.    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 24 février 2022

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES HUMAINES

1.      Assurances couvrant les risques statutaires

2.      Maison du Caroux : présentation du projet et fixation du forfait définitif de maîtrise d’œuvre

3.      Rétrocession des travaux du projet hydrique entre la Communauté de Communes du Minervois au Caroux et l’ASA des Canaux de Saint André et du Poujoula

 

FINANCES

4.    Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères : REOM (zone Est)

5.    Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères incitative : REOMI (zone Sud)

6.    Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : TEOM (Zone Centre)

7.    Vote des taux d’imposition et produits des Taxes Directes Locales (TDL) 2022 (PJ 3 - GEMAPI)

8.    Subvention d’équilibre Budget Principal / Budget Annexe Office de Tourisme

9.    Remboursement de mise à disposition de personnel entre le Budget principal et les budgets annexes

10.Affectation de subventions

11.Appel à Projets « Dégustons l’été » : validation du règlement

12.Budget principal 2022

13.Budget annexe « Déchets »

14.Budget annexe « Office de Tourisme »

 

 

QUESTIONS DIVERSES

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