Conseil du 10 avril 2025

608ko- Dernières modifications :25/04/2025

94ko- Dernières modifications :28/04/2025

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 27 02 2024
Délibération N° 2025.04.10/039 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

100ko- Dernières modifications :28/04/2025

Produit GEMAPI
Délibération N° 2025.04.10/040 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

97ko- Dernières modifications :28/04/2025

Taux des Impôts Directs Locaux 2025
Délibération N° 2025.04.10/041 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

167ko- Dernières modifications :28/04/2025

Tarifs REOMI
Délibération N° 2025.04.10/042 = adoptée à la MAJORITE (34 POUR – 2 CONTRE – 6 ABSTENTIONS)

103ko- Dernières modifications :28/04/2025

Subvention d’équilibre Budget Principal / Budget Annexe Office de Tourisme 2025 
Délibération N° 2025.04.10/043 = adoptée à l’UNANIMITE (41 POUR – 1 ABSTENTION)

99ko- Dernières modifications :28/04/2025

Subvention d’équilibre Budget Principal / Budget Annexe Déchets 2025
Délibération N° 2025.04.10/044 = adoptée à la MAJORITE (35 POUR – 3 CONTRE – 4 ABSTENTIONS)

104ko- Dernières modifications :28/04/2025

Mise à disposition de personnel entre le Budget principal et les budgets annexes 2025 
Délibération N° 2025.04.10/045 = adoptée à l’UNANIMITE (41 POUR – 1 ABSTENTION)

113ko- Dernières modifications :28/04/2025

Avances de trésorerie du Budget Principal au Budget Annexe Déchets
Délibération N° 2025.04.10/046 = adoptée à la MAJORITE (40 POUR – 1 CONTRE – 1 ABSTENTION)

114ko- Dernières modifications :28/04/2025

Écritures de provisions (une délibération par budget)
Délibération N° 2025.04.10/047 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

120ko- Dernières modifications :28/04/2025

Écritures de provisions (une délibération par budget) 
Délibération N° 2025.04.10/048 = adoptée à l’UNANIMITE (41 POUR – 1 ABSTENTION)

111ko- Dernières modifications :28/04/2025

Écritures de provisions (une délibération par budget)
Délibération N° 2025.04.10/049 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

140ko- Dernières modifications :25/04/2025

Budget Primitif 2025 Office de Tourisme
Délibération N° 2025.04.10/050 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

172ko- Dernières modifications :25/04/2025

Budget Primitif 2025 "Déchets"
Délibération N° 2025.04.10/051 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

160ko- Dernières modifications :25/04/2025

Budget Primitif 2025 Principal
Délibération N° 2025.04.10/052 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

142ko- Dernières modifications :28/04/2025

Proposition de participation à l’appel d’offres du CDG34 pour l’assurance couvrant les risques statutaires
Délibération N° 2025.04.10/053 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

105ko- Dernières modifications :28/04/2025

Tableau des emplois : budget principal
Délibération N° 2025.04.10/054 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

95ko- Dernières modifications :28/04/2025

Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte Aude Centre
Délibération N° 2025.04.10/055 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

140ko- Dernières modifications :28/04/2025

Attribution de subvention = 2ème affectation
Délibération N° 2025.04.10/056 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

97ko- Dernières modifications :28/04/2025

Attribution de subvention = Projet Radio à Saint-Pons de Thomières
Délibération N° 2025.04.10/057 = adoptée à l’UNANIMITE (40 POUR – 2 ABSTENTIONS)

105ko- Dernières modifications :28/04/2025

Opération « Dégustons l’été » 2025
Délibération N° 2025.04.10/059 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

120ko- Dernières modifications :28/04/2025

Convention de partenariat pour le financement d’un stage pour le développement d’une filière bois durable et d’une économie circulaire des déchets verts
Délibération N° 2025.04.10/060 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

119ko- Dernières modifications :28/04/2025

Convention ACM Cebenna = vacances d’été et d’automne 2025
Délibération N° 2025.04.10/061 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

116ko- Dernières modifications :28/04/2025

Convention Territoriale Globale (CTG) = avenant N° 2 / Riols
Délibération N° 2025.04.10/062 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

112ko- Dernières modifications :28/04/2025

Validation Journée de la Santé des Femmes 2025
Délibération N° 2025.04.10/063 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)
Vote d’une subvention de 200,00€ au lieu des 100,00€ proposés

117ko- Dernières modifications :28/04/2025

Validation Campotel du Jaur – Résiliation amiable
Délibération N° 2025.04.10/064 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

91ko- Dernières modifications :28/04/2025

Validation Vente Parcelle E919 - Fontclare
Délibération N° 2025.04.10/066 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)

94ko- Dernières modifications :28/04/2025

Validation Vente de véhicule
Délibération N° 2025.04.10/067 = adoptée à l’UNANIMITE (42 POUR)