Conseil du 27 février 2025

135ko- Dernières modifications :13/03/2025

86ko- Dernières modifications :13/03/2025

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 12 12 2024 
Délibération N° 2025.02.27/001 = adoptée à la l’UNANIMITE (35 POUR)

118ko- Dernières modifications :13/03/2025

AMENAGEMENT : Convention de partenariat "Hérault Mobilités Inclusives et Solidaires HMIS 2025-2030 
Délibération N° 2025.02.27/002 = adoptée à la l’UNANIMITE (35 POUR)

125ko- Dernières modifications :13/03/2025

AMENAGEMENT : Convention Accueil des Points Info Mobilité (PIM)
Délibération N° 2025.02.27/003 = adoptée à la l’UNANIMITE (38 POUR)

95ko- Dernières modifications :13/03/2025

AMENAGEMENT : Création de la Commission MOBILITE
Délibération N° 2025.02.27/004 = adoptée à la l’UNANIMITE (38 POUR)

135ko- Dernières modifications :13/03/2025

AMENAGEMENT : Pacte territorial Espace Conseil France Rénov' "Habiter au Pays"
Délibération N° 2025.02.27/005 = adoptée à la l’UNANIMITE (39 POUR)

98ko- Dernières modifications :13/03/2025

PISCINE : Fermeture hebdomadaire 1 journée par semaine
Délibération N° 2025.02.27/006 = adoptée à la l’UNANIMITE (39 POUR)

94ko- Dernières modifications :13/03/2025

BATIMENTS : cession à titre gracieux d'une parcelle au Syndicat d'Adduction d'Eau Potable du Minervois 
Délibération N° 2025.02.27/007 = adoptée à la l’UNANIMITE (39 POUR)

106ko- Dernières modifications :13/03/2025

BATIMENTS : désaffection et déclassement d'une parcelle du domaine public intercommunal 
Délibération N° 2025.02.27/008 = adoptée à la l’UNANIMITE (39 POUR)

119ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Compte de gestion 2024 - Budget annexe Déchets
Délibération N° 2025.02.27/009 = adoptée à la l’UNANIMITE (39 POUR)

96ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Désignation du Président de séance pour le vote des comptes administratifs 2024 de la Communauté de communes
Délibération N° 2025.02.27/010 = adoptée à la l’UNANIMITE (39 POUR)

136ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Compte administratif 2024 - Budget annexe Déchets
Délibération N° 2025.02.27/011 = adoptée à la l’UNANIMITE (38 POUR)

129ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Affectation de résultats 2024 - Budget annexe Déchets
Délibération N° 2025.02.27/012 = adoptée à la l’UNANIMITE (38 POUR)

121ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Compte de gestion 2024 - Budget annexe Office de Tourisme
Délibération N° 2025.02.27/013 = adoptée à la l’UNANIMITE (38 POUR)

140ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Compte administratif 2024 - Budget annexe Office de Tourisme
Délibération N° 2025.02.27/014 = adoptée à la l’UNANIMITE (38 POUR)

131ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Affestation de résultats 2024 - Budget annexe Office de Tourisme
Délibération N° 2025.02.27/015 = adoptée à la l’UNANIMITE (38 POUR)

120ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Compte de gestion 2024 - Budget principal
Délibération N° 2025.02.27/016 = adoptée à la l’UNANIMITE (39 POUR)

137ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Compte administratif 2024 - Budget annexe Principal
Délibération N° 2025.02.27/017 = adoptée à la l’UNANIMITE (38 POUR)

130ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Affectation de résultats 2024 - Budget principal
Délibération N° 2025.02.27/018 = adoptée à la l’UNANIMITE (39 POUR)

100ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Créances éteintes - Budget annexe Déchets
Délibération N° 2025.02.27/019 = adoptée à la l’UNANIMITE (38 POUR)

122ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Loyers définitis de la Maison des Montagnes du Caroux - avenant à la convention avec la Mairie
Délibération N° 2025.02.27/012 = adoptée à la l’UNANIMITE (39 POUR)

240ko- Dernières modifications :28/03/2025

FINANCES : Affectations de subventions aux associations - exercice 2025
Délibération N° 2025.02.27/021 = adoptée à la l’UNANIMITE (37 POUR)

109ko- Dernières modifications :13/03/2025

FINANCES : Débat d'Orientation Budgétaire 2025
Délibération N° 2025.02.27/022 = adoptée à la MAJORITE (37 POUR-1 ABSTENTION)

135ko- Dernières modifications :25/03/2025

GEMAPI : Adhésion à la compétence optionnelle "Gestion du Fleuve Aude" du SMMAR
Délibération N° 2025.02.27/028 = adoptée à la l’UNANIMITE (38 POUR)