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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] prochain Conseil Communautaire le 3 octobre 2023

à 18h à St-Pons à la Maison des Loisirs


PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

3 octobre 2023, à 18h, à St-Pons, Maison des Loisirs

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

 Ordre du jour

1.   Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 06 07 2023

 Administration Générale – ressources humaines

 2.   Désignation d’un nouveau délégué au SMAC

 3.   Règlement intérieur du Conseil – Mise à jour suite règlementation juillet 2022

 FINANCES

4.   Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée avec fonctions au 1er janvier 2024

5.   Reversement DGF Touristique du Budget principal au Budget annexe de l’Office de Tourisme

Aménagement du territoire - bâtiments

6.   Travaux Maison des Montagnes du Caroux

7.   Mise à disposition de toitures au profit de la SAS HELIOTOP

Culture - patrimoine

8.   Convention GASP

 Développement économique – tourisme

 9. Réactualisation du schéma de la liste des sentiers d’intérêt communautaire
 10. Lycée professionnel Jacques BREL = Demande de soutien pour ouverture Section Sport Nature
 11. Taxe de séjour = Précisions sur les périodes de versement

 déchets - développement durable

12. Rapport annuel des déchets 2022

 ENFANCE - JEUNESSE

13. Avenant CTG

14. Conventions ACM Cebenna et ACM Roquebrun = Vacances de Toussaint

15. Contrat d’apprentissage

QUESTIONS DIVERSES


Vous pouvez retrouver les différents documents consultables concernant les Conseils communautaires sur le site de la Comcom https://www.cc-minervois-caroux.fr/conseils-communautaires2022.aspx

 

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