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Conseils Communautaires 2023
Listes des délibérations examinées
Conformément à l’ordonnance n° 2021.1310 du 7 Octobre 2021, le compte-rendu de séance après chaque Conseil Communautaire a été supprimé et remplacé par une liste des délibérations examinées (article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Vous trouverez donc ci-après la liste des délibérations examinées lors des différents Conseils Communautaires en 2023.
- Conseil du 02/03/2023
234ko- Dernières modifications :03/03/2023
- Conseil du 13/04/2023
237ko- Dernières modifications :14/04/2023
- Conseil du 02/06/2023
253ko- Dernières modifications :02/06/2023
Procès-verbaux
Vous trouverez ci-après les procès-verbaux des différents Conseils Communautaires de 2023.