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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] prochain Conseil Communautaire le 6 juillet 2023

à 18h à St-Pons à la Maison des Loisirs


PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

6 juillet 2023, à 18h, à St-Pons, Maison des Loisirs

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

 

Ordre du jour

 

 

 

1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 01 06 2023

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES HUMAINES

2. Territoire 34 – Rapport annuel du mandataire – année 2022

3. Désignation représentants

FINANCES

4. Attributions de Compensations définitives 2022 et suivantes (2 délibérations)

5. Durées d’amortissement du budget annexe Ordures ménagères

SPORT

6. Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

7. Piscine = tarification cycle scolaire

 ENFANCE - JEUNESSE et ACTION SOCIALE

8. Conventions ACM Cebenna et ACM Roquebrun
9. Contrat EVS = proposition de recrutement d’un agent contractuel à mi-temps

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - BATIMENTS

10. Bilan Permis de Louer

CULTURE - PATRIMOINE

11. Politique tarifaire 2023/2024

12. Programme prévisionnel des spectacles 2023/2024

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – TOURISME

13. Convention OGS 2023

QUESTIONS DIVERSES


Vous pouvez retrouver les différents documents consultables concernant les Conseils communautaires sur le site de la Comcom https://www.cc-minervois-caroux.fr/conseils-communautaires2022.aspx

 

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