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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] prochain Conseil Communautaire le 2 mars 2023

à 18h à St-Pons à la Maison des Loisirs


 PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

3 mars 2023, à 18h, à St-Pons, Maison des Loisirs


séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

 

Ordre du jour

 

 

1.    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 8 déc. 2022

ADMINISTRATION GENERALES -RESSOURCES HUMAINES

2.       Tableau des effectifs

3.       Création d’une commission intercommunale pour l’accessibilité

4.       Convention d’adhésion à la Médecine Préventive 2023/2025

FINANCES

5.       Compte de gestion N-1 budget annexe Déchets

6.       Élection d’un Président de séance

7.       Compte Administratif N-1 budget annexe déchets

8.       Affectation des résultats budget annexe déchets

9.       Compte de gestion Budget annexe Office de Tourisme

10.     Compte Administratif N-1 Budget annexe Office de Tourisme

11.     Affectation de résultats budget annexe Office de Tourisme

12.     Compte de gestion N-1 budget principal

13.     Compte Administratif N-1 budget principal

14.     Affectation des résultats budget principal

PETITE ENFANCE

15.     Projets d’établissement

16.     Règlement de fonctionnement des crèches

ENFANCE - JEUNESSE

17.     Convention de formation BAFA

ENVIRONNEMENT

18.     Comité d’engagement préalable à la participation aux sociétés et adhésion aux organismes extérieurs de TRIFYL

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME

19.     Maison des Montagnes du Caroux – Avenant n°1 au Lot n°1

20.     Maison des Montagnes du Caroux – Avenant 2 à la convention de financement FEDER

21.     Filière Bois = Adhésion à l’ADEFPAT et convention de partenariat

22.     Règlement Dégustons l’été 2023

 

QUESTIONS DIVERSES


Vous pouvez retrouver les différents documents consultables concernant les Conseils communautaires sur le site de la Comcom https://www.cc-minervois-caroux.fr/conseils-communautaires2022.aspx

 

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