Décisions et délibérations

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509 résultats

N°2025.06.12/091 Délibération du Conseil Petite Enfance

Fermeture temporaire de place en crèche familiale du 1 06 2025 au 31 12 2025

Date de publication :

N°2025.06.12/090 Délibération du Conseil Enfance Jeunesse

Projet educatif des ACM au 01 07 2025

Date de publication :

N°2025.06.12/089 Délibération du Conseil Enfance Jeunesse

Règlement intérieur des ACM au 01 07 2025

Date de publication :

N°2025.06.12/088 Délibération du Conseil Administration Générale

Délégation au Président et au Bureau

Date de publication :

N°2025.06.12/087 Délibération du Conseil Administration Générale

Répartition de droit commun mandat 2026 2032

Date de publication :

N°2025.06.12/086 Délibération du Conseil Administration Générale

Représentants aux organismes extérieurs

Date de publication :

N°2025.06.12/085 Délibération du Conseil Administration Générale

Représentants Conseil Exploitation Office de Tourisme

Date de publication :

N°2025.06.12/084 Délibération du Conseil Administration Générale

Représentants COPROG LEADER GAL PHLV

Date de publication :

N°2025.06.12/083 Délibération du Conseil Administration Générale

Représentants CS PHLV

Date de publication :

N°2025.06.12/082 Délibération du Conseil Administration Générale

Indemnités des élus 2025 2026

Date de publication :

N°2025.06.12/081 Délibération du Conseil Administration Générale

Adoption du PV du 13 05 2025

Date de publication :

N°2025.06.12/080 Délibération du Conseil Administration Générale

Adoption du PV du 10 04 2025

Date de publication :