Décisions et délibérations

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479 résultats

N°2025.07.10/109 Délibération du Conseil Finances

DM 1 CC

Date de publication :

N°2025.07.10/108 Délibération du Conseil Administration Générale

Approbation du rapport d’activité de Territoire 34

Date de publication :

N°2025.07.10/107 Délibération du Conseil Administration Générale

Tableau des effectifs au 1 08 2025

Date de publication :

N°2025.07.10/106 Délibération du Conseil Administration Générale

Tableau des emplois permanents et non permanents CC au 1 08 2025

Date de publication :

N°2025.07.10/105 Délibération du Conseil Tourisme

Intérêt Communautaire Mise à jour

Date de publication :

N°2025.07.10/104 Délibération du Conseil Tourisme

Convention de partenariat Caroux Montagne SAE

Date de publication :

N°2025.07.10/103 Délibération du Conseil Culture Patrimoine

PV de recollement Musee Partie 1 2024 2025

Date de publication :

N°2025.07.10/102 Délibération du Conseil Culture Patrimoine

Saison culturelle 2025 2026

Date de publication :

N°2025.07.10/101 Délibération du Conseil Administration Générale

Adoption PV du 12 06 2025

Date de publication :

N°2025.07.03/100 Décision du Bureau Culture Patrimoine

Convention cinéma itinérant 2025

Date de publication :

N°2025.07.03/098 Décision du Bureau Tourisme

Dégustons l’été Affectation de subvention n°2

Date de publication :