• Accueil
  • Nous contacter
  • Plan du site
  • Rechercher
  • A-
  • A
  • A+
Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] Retour sur le Conseil Communautaire le 16 septembre 2021

Le Conseil s'est tenu à 18h, à Saint-Pons, salle Ponderach


Retour sur le Conseil communautaire du 16 septembre

Ce jeudi 16 septembre se tenait le Conseil de la Communauté de communes du Minervois au Caroux. Les conseiller-e-s avaient rendez-vous salle Ponderach, pour traiter un ordre du jour essentiellement centré sur la proposition d’intégration de l’Office de Tourisme à la Communauté. Les élu-e-s ont également voté le règlement d’aide aux associations, et ont étudié la question du permis de louer.

 

L’Office de Tourisme, actuellement associatif, deviendra en 2022, suite au vote d’hier soir, un Service Public Administratif (SPA) : l’office sera donc un service de la CdCMC, fonctionnant sur un budget annexe. Il conservera ses missions, et ses agent-e-s.

Appuyé par la Directrice de la CdCMC, la chargée de mission tourisme-éco, la directrice de l’OT et sa présidente, Jean-Pierre Barthès, vice-président à l’Economie et au Tourisme, a présenté à ses collègues, un comparatif entre la forme actuelle -associative-, et le devenir de l’OT en SPA. La différence essentielle réside dans la gouvernance. Ce sera désormais un conseil d'exploitation qui pilotera l'OT. Les élus y seront majoritaires (11 membres) mais les socioprofessionnels resteront associés avec une représentation de 10 membres. Le lien avec le réseau des socioprofessionnels sera maintenu par d'autres formes d'animation.

Au niveau de l’intégration, plusieurs étapes sont à prévoir après la délibération du Conseil Communautaire de ce 16 septembre : entre octobre et décembre, la CdCMC fera les démarches nécessaires à la reprise des salariés, pendant que l’association organisera les travaux nécessaires à sa dissolution puis sa liquidation. Les premiers pas du SPA pourront ainsi avoir lieu sur le 1er semestre 2022. Les missions de l'OT continueront à être assurées.

 Plus d'informations à retrouver dans le dossier "En clair" de L'Actu n°13 - automne 2021 à partir du 25 octobre

 

Pour ce qui est des aides aux associations, les élu-e-s ont voté le nouveau règlement proposé par Patrick Cabrol, vice-président à la Culture. Le document a été longuement travaillé en groupe de travail et débattu en commission culture, pour aboutir au document voté hier. Le dossier de demande d’aide sera téléchargeable sur le site de la communauté de communes ou pourra être retiré en mairie dès le 30 septembre 2021. Il devra impérativement être déposé avant le 30 novembre et comporter l’avis du Maire de la Commune sur laquelle porte l’aide demandée.

> Retour à la sélection