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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] Conseil Communautaire le 8 juillet 2021

Le prochain Conseil se tiendra à 17h, à Courniou, salle de la Gare


PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

le 8 juillet 2021, à 17h,

à Courniou, Salle de la gare

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

Ordre du jour

 

 

1. Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 15 Avril 2021BATIMENTS

DÉCHETS, DÉVELOPPEMENT DURABLEDECHETS -DEVELOPPEMENT DURABLE

2. Méthode et calendrier pour le déploiement de l’apport volontaire et de la redevance incitative : présentation de la stratégie de communication par l’atelier

 Point sur le déploiement de la redevance incitative

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES HUMAINES

3. Règlement interne des marchés à procédure adaptée 

4. Modalité de dépôt des listes pour l’élection des membres de la CAO   

5. Prime Forfait mobilité durable  

6. Règlement intérieur du service de collecte des ordures ménagères

7. Modification du tableau des effectifs

8. Emplois aidés 

9. Convention relative au développement du volontariat

10. Rapport d’activité SPL TERRITOIRE 34

11. Motion de la Fédération nationale des Communes forestières

FINANCES

12. Affectation de subventions 

13. Décision Modificative N°1 – Budget Annexe « Déchets » 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – BATIMENT  

14. Remise d’apport à titre gratuit de la machine de lavage à la SCIC Bio-Orb 

15. Adhésion compétence GEP Hérault Énergies 

16. Autorisation du droit des sols : modalités de facturation à compter de 2021

CULTURE – PATRIMOINE

17. Programmation culturelle Sept 2021 / Juin 2022

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – TOURISME

18. Maison des Montagnes du Caroux : maîtrise d’œuvre

19. Convention OGS 2021 


QUESTIONS DIVERSES

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