PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

le 10 décembre 2020, à 17h,

à St-Pons, Salle Ponderach

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

Ordre du jour

1.    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 24 septembre 2020

ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

2.   Avenant à la convention de l’Office de Tourisme Communautaire pour 2021

3.   Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance

4.   Règlement intérieur

5.   Convention OGS2020 avec le Pays Haut-Languedoc Vignobles

6.   Adhésion au contrat de risques statutaires

7.   Tableau des effectifs

FINANCES

8.    Modification des durées d’amortissement

DECHETS -DEVELOPPEMENT DURABLE

9.    Acquisition du terrain pour la future déchèterie de Siran

10.Approbation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets 2019

11.Avenant au marché de la SAUR pour les contrôles du SPANC

12.Choix sur la fiscalité des déchets

COHESION SOCIALE

13.Service civique pour renforcer l’accueil de l’Espace de Vie Sociale (EVS)

PETITE ENFANCE

14.Convention médicale pour les crèches

ENVIRONNEMENT

15.Convention SIVOM de Vesoles

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME

16.Evolution du dispositif L’OCCAL

QUESTIONS DIVERSES

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