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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[CONSEIL COMMUNAUTAIRE] le 10 avril 2019

Le prochain conseil communautaire se déroulera le 10 avril à 17h30, à St-Pons de Thomières, au siège de la CdCMC.


La prochaine réunion du Conseil de Communauté se tiendra le 10 avril 2019 à 17h30, à St-Pons de Thomières, au siège de la CdCMC.


L'ordre du jour sera le suivant :

0.   Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 6 février 2019

ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESOURCES HUMAINES

1.  Compte de gestion 2018 –Budget Principal

2.  Compte Administratif 2018 –Budget principal

3.  Affectation des résultats –Budget principal

4.  Compte de gestion 2018 –Budget annexe « Déchets »

5.  Compte Administratif 2018 –Budget annexe « Déchets »

6.  Affectation des résultats –Budget annexe « Déchets »

7.  Vote des taux d’imposition des Taxes Directes Locales (TDL) 2019

8.  Vote du budget principal M14 2019

9.  Vote du budget annexe déchets M4 2019

10.     Tableau des effectifs

 

DECHETS – DEVELOPPEMENT DURABLE

11.     Marché de Travaux : Collecte et transport des déchets issus de la collecte sélective en point d’apport volontaire du territoire communautaire, et des déchets d’ordures ménagères résiduelles du périmètre hors régie

12.     Harmonisation de la fiscalité et des modes de gestion = Point info

13.     Intégration des Comités Techniques du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) et Développement Durable et Transition Énergétique (DDTE) = Point info

 

Questions diverses

 

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