Séance du 11 12 2025
Liste des délibérations examinées
Présents = 30 Pouvoirs = 5 Votants = 35
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 23 Octobre 2025
- Délibération N° 2025.12.11/156 = adoptée à l’unanimité (35 POUR)
Arrivée de Monsieur Christian LIGNON = 36 votants
Administration Générale – Ressources humaines
2. Calendrier institutionnel 2026
- Point d’information
3. Convention adhésion au Service de médecine préventive 2026-2028
- Délibération N° 2025.12.11/157 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
4. Convention d’adhésion à la mission de suivi et d’assistance à la gestion des contrats d’assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires 2026-2029
- Délibération N° 2025.12.11/158 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
5. Modifications statutaires de la SPL TERRITOIRE 34
- Délibération N° 2025.12.11/159 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
Petite Enfance
6. Conventions « Référent santé et accueil inclusif »
- Délibération N° 2025.12.11/160 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
Enfance Jeunesse
7. Dénomination du 3ème Accueil Collectif de Mineurs (ACM) de la Communauté de Communes du Minervois au Caroux
- Délibération N° 2025.12.11/161 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
8. Convention de mise à disposition des locaux Mairie de Mons/ACM Les Explorateurs
- Délibération N° 2025.12.11/162 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
9. Règlement de fonctionnement des ACM de la Communauté de Communes du Minervois au Caroux – Mise à jour
- Délibération N° 2025.12.11/163 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
10. Projet éducatif des ACM de la Communauté de Communes du Minervois au Caroux – Mise à jour
- Délibération N° 2025.12.11/164 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
11. Tarification des ACM de la Communauté de Communes du Minervois au Caroux
- Délibération N° 2025.12.11/165 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
12. Convention repas pour l’ACM de Mons
- Délibération N° 2025.12.11/166 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
13. Convention CAF/ACM « Les Explorateurs »
- Délibération N° 2025.12.11/167 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
Environnement
14. Marché pour l’acquisition d’un camion de collecte d’occasion
- Délibération N° 2025.12.11/168 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
15. Règlement Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (REOMI) = Modification
- Délibération N° 2025.12.11/169 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
16. Tarifs REOMI 2026
- Délibération N° 2025.12.11/170 = adoptée à l’unanimité (36 POUR)
Départ de Monsieur Jean-Marc SALEINE (avec pouvoir de Michel LIGNON) = 34 votants
Finances
17. Rachat des véhicules de location
- Délibération N° 2025.12.11/171 = adoptée à l’unanimité (2 ABSTENTIONS – 32 POUR)
18. ASA des canaux de St André et du Poujola : remboursement anticipé et modification de l’emprunt et des conditions de remboursement
- Délibération N° 2025.12.11/172 = adoptée à l’unanimité (34 POUR)
19. Écritures de régularisation ASA de St André et du Poujola (prélèvement compte 1068)
- Délibération N° 2025.12.11/173 = adoptée à l’unanimité (34 POUR)
Départ de Madame Arielle ESCURET = 33 votants
20. Écritures de régularisation des amortissements non ventilés en 2024 sur le budget annexe Déchets (prélèvement compte 1068)
- Délibération N° 2025.12.11/174 = adoptée à l’unanimité (33 POUR)
21.Décision Modificative n° 3 – Budget général
- Délibération N° 2025.12.11/175 = adoptée à l’unanimité (33 POUR)
22. Décision Modificative n° 3 – Budget annexe Déchets
- Délibération N° 2025.12.11/176 = adoptée à l’unanimité (33 POUR)
23. Décision Modificative n° 2 – Budget annexe Office du Tourisme
- Délibération N° 2025.12.11/177 = adoptée à l’unanimité (33 POUR)
24. Non valeurs = budget annexe Déchets
- Point ajourné
25. Mise à disposition de personnel entre le budget principal et les budgets annexe 2025 : modification
- Délibération N° 2025.12.11/178 = adoptée à l’unanimité (33 POUR)
Aménagement du territoire
26. Avenant n°1 à l’étude préalable Eau et Assainissement
- Délibération N° 2025.12.11/179 = adoptée à l’unanimité (7 ABSTENTIONS – 26 POUR)
Développement économique
27. Convention CCI = avenant financier 2025
- Délibération N° 2025.12.11/180 = adoptée à l’unanimité (33 POUR)
28. Demande de financement = aide aux commerces, à l’artisanat et aux services de proximité
- Délibération N° 2025.12.11/181 = adoptée à la MAJORITÉ (2 CONTRE – 31 POUR)
Tourisme-Activités de Pleine Nature
29. Convention de partenariat pour la gestion de l’animation de la base VTT FFC Caroux en Haut-Languedoc n° 217 – Année 2025-2026
- Délibération N° 2025.12.11/182 = adoptée à l’unanimité (33 POUR)
Culture Patrimoine
30. Convention de partenariat – GASP – Cycle Culturel d’Automne 2025
- Délibération N° 2025.12.11/183 = adoptée à l’unanimité (33 POUR)
31. Avenant au contrat pour la gestion du cinéma
- Délibération N° 2025.12.11/184 = adoptée à l’unanimité (33 POUR)
32. Établissement Public à caractère Administratif (EPA) TERRES D’HERAULT = Désignation de représentants
- Délibération N° 2025.12.11/185 = adoptée à l’unanimité (33 POUR)