Dernier conseil avant la pause estivale

Le dernier conseil avant la pause estivale se tiendra le 9 juillet à 18h à la Maison des Loisirs à St-Pons. Cette réunion est accessible au public, dans la limite des places disponibles.

  1. Listes des décisions du Bureau prises entre le 04 Juin et le 09 Juillet 2026 – PJ 0
  2. Adoption du Procès-verbal de séance du 04 06 2026 – PJ 1

Administration générale

  1. TERRITOIRE 34 = Approbation du rapport du mandataire 2025 – PJ 2, 3, 4 et 5
  2. Droit à la formation des élus
  3. Création et composition des commissions
  4. Mise à jour de l’intérêt communautaire – PJ 6

Finances

  1. Solde et demande d’une nouvelle ligne de trésorerie – Budget Annexe Ordures Ménagères
  2. Emprunt – Budget Annexe Ordures Ménagères
  3. Décision modificative – Budget Annexe Ordures Ménagères
  4. Admission en non-valeurs des créances éteintes – budget Annexe Ordures Ménagères – PJ 7
  5. Décision modificative – Budget principal
  6. Subventions aux associations = 2ième affectation

Petite enfance – enfance – jeunesse

  1. Convention Territoriale Globale 2027- 2031 (CTG) = validation des axes de travail

Culture Patrimoine

  1. Programmation culturelle : saison 2026/2027
  2. Communication programmation culturelle : engagement pluriannuel avec un graphiste

Développement économique

  1. Demandes de financement = Aide aux commerces, à l’artisanat et aux services de proximité
  2. Dégustons l’été  2026 – 2ème affectation

Questions diverses